Sance des 14 et 15 janvier 1806. Communication faite au Snat, par S.A.S le prince Archi-Chancelier de l'Empire, au nom de S.M. l'empereur et roi, relativement au mariage du prince Eugne avec la princesse Auguste, fille de S.M. le roi de Bavire, et au trait de paix avec l'empereur d'Autriche, conclu Presbourg le 5 nivose (26 dcembre 1805), et ratifi le lendemain au palais de Schoenbrunn, prs de Vienne. Sance du 14 janvier. Discours de S.A.S. le prince Archi-Chancelier de l'Empire. Lettre de S.M. l'empereur et roi. Articles du trait de paix. Discours du prsident du Snat. Discours et proposition du snateur Boissy-d'Anglas. Discours du snateur Chaptal. Dlibration du Snat. Sance du 15 janvier. Adresse du Snat S.M. l'empereur et roi. Adresse du Snat S.M. l'impratrice. Lettre du prsident du Snat S.A.S le prince Eugne sur son mariage