Arrest de la cour du parlement de Rouen, qui ordonne que l'imprim contenant deux ouvrages, l'un portant pour titre : Lettre d'un chevalier de Malthe M. l'vque de ***, & l'autre portant pour titre : Bref de N. S. P. le pape M. l'vque de Grenoble, du 4 avril 1764, sera lacr & brl par l'Excuteur de la Haute-Justice... Du 7 fvrier 1765.