Dclaration du concile national de Paris, faite au gouvernement franais, a tous les fidles pasteurs, aux prtres, aux catholiques, apostoliques et romains, et gnralement tous les peuples de l'Univers, de leurs sentimens envers les autorits spirituelle et temporele [sic], et des devoirs qu'ils ont a remplir pour rendre le peuple heureux, et que nulle personne ne puisse tre mise en erreur sur leur profession de foi de la religion gallicane et de leurs moeurs et qui les oblige tous au serment civique la Rpublique franaise. Ordonne que la prsente dclaration sera envoye tous les diocses de la Rpublique franaise, pour qu'elle y soit lue, publie aux prnes des messes paroissiales par les curs, les vicaires etc. dans l'arrondissement de leur vch. Tenu dans l'glise de St. Sulpice, sous la protection du gouvernement, de la Constitution et des lois de la Rpublique franaise