Bis in idem. Itratif exercice du menistre [sic] ecclsiastique par le mme ; soit prlat, soit cur vie, sur les mmes sols, individus, au mme degr de juridiction hirarchique ; vice radical, primant, titres, juridictions ecclsiastiques et ncessitant rorganisation des diocses en France, qui l'auraient t l'instar de celui de Nivre, Sane-et-Loire, dont le sige a t tabli Autun, par convention en 1802, entre la Saint-Sige et le gouvernement franais, voix de son Premier Consul