| | livre - Documentaire Titre : [France. Conseil des Cinq-Cents]. Rapport et projet de rsolution et d'adresse prsents par Jean Debry, au nom d'une commission spciale, dont les autres membres sont les reprsentans Sieyes, Jourdan (de la Haute-Vienne), Laloi et Riou. Sance permanente du 20 fructidor an 5, l'OdonAuteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Bry Jean-Antoine-Joseph deEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1797 |
| | livre - Documentaire Titre : [France. Conseil des Cinq-Cents]. Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom d'une commission compose des citoyens Jean Debry, Lamarque, Huot, Oudot, Encerrand, Sieyes & Boulay (de la Meurthe), sur les ci-devant nobles & anoblisAuteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Boulay de la Meurthe Antoine-Jacques-Claude-JosephEditeur : [S.n.] , |
| | livre - Documentaire Titre : Rapports des reprsentans du peuple Camus, Bancal, Quinette, Lamarque, envoys par la Convention, conjointement avec le gnral et ministre de la guerre Beurnonville, l'arme du Nord, par dcret du 30 mars 1793, et du reprsentant du peuple Drouet, lus au Conseil des Cinq-Cents, les 22, 23 et 27 nivse, l'an 4 de la Rpublique franaise, une et indivisibleAuteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Bancal Desissarts Jean-Henri ,Camus Armand-Gaston ,Drouet Jean-Baptiste ,Lamarque Franois ,Quinette de Rochemont Nicolas-MarieEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |
| | livre - Documentaire Titre : [Bulletin des lois de la Rpublique franaise ; n40]Auteur : France. Conseil des Anciens ,Creuz-Latouche Jacques-AntoineFrance. Conseil des Cinq-CentsFrance. Directoire ,Grgoire HenriEditeur : Imprimerie de la Rpublique , |
| | livre - Documentaire Titre : [Bulletin des lois de la Rpublique franaise ; n56]Auteur : France. Conseil des Cinq-CentsEditeur : Imprimerie de la Rpublique , |
| | livre - Documentaire Titre : [Bulletin des lois de la Rpublique. n190]Auteur : France. Conseil des Cinq-CentsEditeur : Imprimerie de la Rpublique , |
| | livre - Documentaire Titre : [Conseil de Cinq-Cents]. Motion d'ordre de Pison-Dugalland, sur la solemnisation des jours dcadaires, naissances, mariages & spultures. Sance du 24 vendmiaire, an 6Auteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Pison du Galland Alexis FranoisEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1797 |
| | livre - Documentaire Titre : [Conseil des Cinq Cents]. Rapport fait par P. J. Audouin sur la suppression des chapitres sculiers. Sance du 18 vendmiaire an 6Auteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Audouin Pierre-JeanEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1797 |
| | livre - Documentaire Titre : [Conseil des Cinq-Cents]. Aux citoyens reprsentants du peuple composant le Conseil des Cinq-Cents. Sance du 9 thermidor an IVAuteur : France. Conseil des Cinq-CentsEditeur : Imprimerie nationale (Paris) , |