| | livre - Documentaire
Titre : Corps lgislatif. Feuilleton ; n 14. Du 21 pluvise, an 8 de la Rpublique franaiseAuteur : France. Corps lgislatif ,Grgoire HenriEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1800 |
| | livre - Documentaire
Titre : [Corps lgislatif. Feuilleton ; n13]. Du 18 pluvise, an 8 de la Rpublique franaiseAuteur : France. Corps lgislatifEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1800 |
| | livre - Documentaire
Titre : Sance du 2 frimaire, an 10 de la Rpublique franaiseAuteur : France. Corps lgislatif ,Bassano Hugues-Bernard MaretFrance. TribunatNapolon IerEditeur : Imprimerie nationale (Paris) , |
| | livre - Documentaire
Titre : [Corps lgislatif]. Adresse prsente au Premier Consul, au nom du Corps lgislatif, par le prsidentAuteur : France. Corps lgislatif ,Fontanes Louis deEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1804 |
| | livre - Documentaire
Titre : [Corps lgislatif]. Archives de la Rpublique. Etat des Archives au premier prairial an VII, et dpenses de cet tablissement pendant le cours de l'an VIAuteur : France. Corps lgislatif ,Camus Armand-GastonEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1799 |
| | livre - Documentaire
Titre : [Corps lgislatif]. BibliothqueAuteur : France. Corps lgislatifEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |
| | livre - Documentaire
Titre : Corps lgislatif. Discours adress a S.M. l'impratrice et reine ; par M. Fontanes, comte de l'Empire, prsident, a la tte de la dputation vote dans la sance du 19 novembre 1808Auteur : France. Corps lgislatif ,Fontanes Louis deEditeur : Hacquart (S.l.) ,Titre de srie: [Corps lgislatif]. |
| | livre - Documentaire
Titre : [Corps lgislatif]. Discours par forme de motion d'ordre, prononc au Conseil des Cinq-Cents, par D.-V. Ramel, dput du dpartement de l'Aude, et programme sur la construction d'une galerie pour le Musum, parallle celle du Louvre ; le transport de la Bibliothque nationale dans celle-ci, et l'tablissement des deux salles d'assemble du Corps lgislatif dans le Palais nationale. Sance du 8 pluvise, an 4Auteur : France. Corps lgislatif ,Ramel de Nogaret Dominique VincentEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |
| | livre - Documentaire
Titre : [Corps lgislatif]. Discours prononc au Corps lgislatif par Boutteville, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, Titre V du Code civil, relatif au mariage. Sance du 26 ventse an 11Auteur : France. Corps lgislatif ,Bouteville du Metz Louis-Ghislain deEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1803 |