| | livre - Documentaire Titre : Assemble nationale, sance du 11 juillet [1789]Auteur : France. Assemble nationaleEditeur : [S.n.] , |
| | livre - Documentaire Titre : Assemble nationale. Lettre envoye M. Necker, en lui faisant passer celle du roi au nom de l'Assemble nationale. [Suivi de ] Lettre adresse, au nom de l'Assemble nationale, Messieurs les Gardes-du-CorpsAuteur : France. Assemble nationaleEditeur : Baudouin (Paris) , |
| | livre - Documentaire Titre : Compte rendu des oprations des commissaires civils envoys en Corse, par Louis Monestier, l'un d'eux ; avec des observations propres faire connotre la situation de ce dpartement au premier avril 1791. Imprim par ordre de l'Assemble nationale lgislativeAuteur : France. Assemble nationale ,Monestier LouisEditeur : Imprimerie nationale (Paris) , |
| | livre - Documentaire Titre : Constitution franaise, prsente au roi par l'Assemble nationale, le 3 septembre 1791Auteur : France. Assemble nationaleEditeur : P. Causse ,1791 |
| | livre - Documentaire Titre : Constitution franoise. Loi donne Paris, le 14 septembre 1791Auteur : France. Assemble nationaleLouis XVIEditeur : [S.n.] , |
| | livre - Documentaire Titre : Copie par extrait du decret de l'Assemble Nationale du 1er avril 1791Auteur : France. Assemble nationaleEditeur : [S.n.] , |
| | livre - Documentaire Titre : Dclaration de l'Assemble nationale, du 13 avril 1790, qui exprime, au nom de la nation, le consentement unanime de son respect profond pour le culte de la religion catholique, apostolique & romaine, & son attachement ce seulAuteur : France. Assemble nationaleEditeur : Veuve Desaint , |
| | livre - Documentaire Titre : Dclaration des droits de l'Homme et du Citoyen. Extrait des procs-verbaux de l'Assemble nationale. Prambule. [Suivi de] : Lettres patentes du roi, portant sanction du dcret de l'Assemble nationale, concernant le prt intrt. Donnes Paris le 12 octobre 1789. Registres en Parlement, en vacation, le 14 desdits mois et an. [Suivi de] : Extrait du procs-verbal de l'Assemble nationale, du 21 octobre 1789. [Suivi de] : Dclaration du roi, portant sanction d'un dcret de l'Assemble nationale, du 21 octobre 1789, pour l'tablissement d'une loi martialeAuteur : France. Assemble nationaleLouis XVI ,Ysabeau Claude AlexandreEditeur : Gueffier , |
| | livre - Documentaire Titre : Decret de l'Assemble nationale, concernant le serment prter par les vques, curs & autres ecclsiastiques fonctionnaires publics ; prcd du rapport fait par M. Voidel, au nom des comits ecclsiastique, des rapports, d'alination & de recherches, runis, sur la ligue d'une partie du Clerg, contre l'Etat & contre la religion, a la sance extraordinaire du 26 novembre au soirAuteur : France. Assemble nationale ,Voidel Jean Georges CharlesEditeur : Baudouin (Paris) ,Titre de srie: [Convention nationale]. |