| Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Extrait des registres du Parlement. Du 16 Juin 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Extrait des registres du Parlement. Du 16 Juin 1762.Auteur : Toulouse (Haute-Garonne). ParlementEditeur : Veuve Bernard Pijon , |
| Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Extrait des registres du Parlement. Du 16 Juin 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Extrait des registres du Parlement. Du 16 Juin 1762.Auteur : Toulouse (Haute-Garonne). ParlementEditeur : Veuve Bernard Pijon ,Titre de srie: [Arrt. Toulouse, parlement. 1762-06-16]. |
| Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme Juin 1763, qui supprime un dcret de l'Inquisition de Rome, du 13 avril 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme Juin 1763, qui supprime un dcret de l'Inquisition de Rome, du 13 avril 1763.Auteur : Toulouse (Haute-Garonne). ParlementEditeur : Veuve Bernard Pijon ,Titre de srie: [Arrt. Toulouse, parlement. 1763-06-03]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse du 6 mars 1765 | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse du 6 mars 1765Auteur : Toulouse (Haute-Garonne). ParlementEditeur : Veuve Bernard Pijon ,Titre de srie: [Arrt. Toulouse, parlement. 1765-03-06]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui juge l'appel comme d'abus relev par le Procureur Gnral du Roi, de l'Institut de la Socit se disant de Jsus... Du 26 fvrier 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui juge l'appel comme d'abus relev par le Procureur Gnral du Roi, de l'Institut de la Socit se disant de Jsus... Du 26 fvrier 1763.Auteur : Toulouse (Haute-Garonne). ParlementEditeur : Veuve Bernard Pijon ,Titre de srie: [Arrt. Toulouse, parlement. 1763-02-26]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui juge l'appel comme d'abus relev par le Procureur Gnral du Roi, de l'Institut de la Socit se disant de Jsus... Du 26 fvrier 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui juge l'appel comme d'abus relev par le Procureur Gnral du Roi, de l'Institut de la Socit se disant de Jsus... Du 26 fvrier 1763.Auteur : Toulouse (Haute-Garonne). ParlementEditeur : Veuve Bernard Pijon ,Titre de srie: [Arrt. Toulouse, parlement. 1763-02-26]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui juge l'appel comme d'abus relev par le Procureur Gnral du Roi, de l'Institut de la Socit se disant de Jsus... Du 26 fvrier 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui juge l'appel comme d'abus relev par le Procureur Gnral du Roi, de l'Institut de la Socit se disant de Jsus... Du 26 fvrier 1763.Auteur : Toulouse (Haute-Garonne). ParlementEditeur : Veuve Bernard Pijon ,Titre de srie: [Arrt. Toulouse, parlement. 1763-02-26]. |
| Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui supprime un bref du pape, & ordonne que toutes bulles, brefs, provisions, & autres rescrits de la Cour de Rome ne pourront pas avoir d'excution en France, qu'aprs avoir t vus & visits en la Cour. Extrait des registres du Parlement. du 23 mars 1768. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui supprime un bref du pape, & ordonne que toutes bulles, brefs, provisions, & autres rescrits de la Cour de Rome ne pourront pas avoir d'excution en France, qu'aprs avoir t vus & visits en la Cour. Extrait des registres du Parlement. du 23 mars 1768.Auteur : Toulouse (Haute-Garonne). ParlementEditeur : Veuve Bernard Pijon ,Titre de srie: [Arrt. Toulouse, parlement. 1768-03-23]. |
| Arrest de la cour de Parlement, du 8 mars 1771. Qui fait inhibitions & dfenses de mettre excution, dans son ressort, aucuns actes mans des juges tablis par les lettres patentes du 23 janvier, & dit de fvrier derniers | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour de Parlement, du 8 mars 1771. Qui fait inhibitions & dfenses de mettre excution, dans son ressort, aucuns actes mans des juges tablis par les lettres patentes du 23 janvier, & dit de fvrier derniersAuteur : Toulouse (Haute-Garonne). ParlementEditeur : Veuve Bernard Pijon ,Titre de srie: [Arrt. Toulouse, Parlement. 1771-03-08]. |