| Arrest du Parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'Arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest du Parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'Arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1763-08-12]. |
| Arrt de la cour de Parlement de Dijon. Du 7 juin 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt de la cour de Parlement de Dijon. Du 7 juin 1762.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1762-06-07]. |
| Arrt du Parlement de Bourgogne qui condamne un imprim ayant pour titre, Problme historique, tre lacr & brl par l'excuteur de la justice, & ordonne l'information contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs. Du 27 janvier 1764 | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du Parlement de Bourgogne qui condamne un imprim ayant pour titre, Problme historique, tre lacr & brl par l'excuteur de la justice, & ordonne l'information contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs. Du 27 janvier 1764Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1764-01-27]. |
| Arrt du Parlement de Bourgogne qui condamne un imprim ayant pour titre, problme historique, tre lacr & brul par l'excuteur de la justice, & ordonne l'information contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs. Du 27 janvier 1764. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du Parlement de Bourgogne qui condamne un imprim ayant pour titre, problme historique, tre lacr & brul par l'excuteur de la justice, & ordonne l'information contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs. Du 27 janvier 1764.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1764-01-27]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763 | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : Causse ,1763Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-08-12]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763 | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : Causse ,1763Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-08-12]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763 | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-03-18]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763.Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-03-18]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne. Du 27 janvier 1764. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne. Du 27 janvier 1764.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1764-01-27]. |