| Arrest de la Cour de Parlement sant Rouen, rendu, toutes les chambres assembles, au sujet des lettres-patentes en forme d'Edit, donnes Versailles au mois de mars 1762, tendant au rtablissement de ceux qui se disoient ci devant de la Compagnie de Jsus. Extrait des registres du parlement. Du samedi 27 mars 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour de Parlement sant Rouen, rendu, toutes les chambres assembles, au sujet des lettres-patentes en forme d'Edit, donnes Versailles au mois de mars 1762, tendant au rtablissement de ceux qui se disoient ci devant de la Compagnie de Jsus. Extrait des registres du parlement. Du samedi 27 mars 1762.Auteur : Rouen (Seine-Maritime). ParlementEditeur : Jacques-Joseph Le Boullenger ,1762Titre de srie: [Arrt. Rouen, parlement. 1762-03-27]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les Chambres assembles. Du 18 aot 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les Chambres assembles. Du 18 aot 1762.Auteur : Rouen (Seine-Maritime). ParlementEditeur : Jacques-Joseph Le Boullenger ,Titre de srie: [Arrt. Rouen, parlement. 1762-08-18]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les Chambres assembles. Du 18 aot 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les Chambres assembles. Du 18 aot 1762.Auteur : Rouen (Seine-Maritime). ParlementEditeur : Jacques-Joseph Le Boullenger , |
| Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assembles, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jsuites, dans le collge d'Alenon. Extrait des registres de la cour. Du 18 juin 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assembles, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jsuites, dans le collge d'Alenon. Extrait des registres de la cour. Du 18 juin 1762.Auteur : Rouen (Seine-Maritime). ParlementEditeur : Jacques-Joseph Le Boullenger ,Titre de srie: [Arrt. Rouen, parlement. 1762-06-18]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assembles, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jsuites, dans le collge d'Alenon. Extrait des registres de la cour. Du 18 juin 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assembles, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jsuites, dans le collge d'Alenon. Extrait des registres de la cour. Du 18 juin 1762.Auteur : Rouen (Seine-Maritime). ParlementEditeur : Jacques-Joseph Le Boullenger ,Titre de srie: [Arrt. Rouen, parlement. 1762-06-18]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assembles. Du 20 juillet 1762. Extrait des registres de la Cour. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assembles. Du 20 juillet 1762. Extrait des registres de la Cour.Auteur : Rouen (Seine-Maritime). ParlementEditeur : Jacques-Joseph Le Boullenger ,Titre de srie: [Arrt. Rouen, parlement. 1762-07-20]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assembles. Du 20 juillet 1762. Extrait des registres de la Cour. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assembles. Du 20 juillet 1762. Extrait des registres de la Cour.Auteur : Rouen (Seine-Maritime). ParlementEditeur : Jacques-Joseph Le Boullenger ,Titre de srie: [Arrt. Rouen, parlement. 1762-07-20]. |
| Arrest de la Cour du parlement de Rouen, toutes les chambres assembles. Du 21 juin 1762. Extrait des registres de la cour. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du parlement de Rouen, toutes les chambres assembles. Du 21 juin 1762. Extrait des registres de la cour.Auteur : Rouen (Seine-Maritime). ParlementEditeur : Jacques-Joseph Le Boullenger ,Titre de srie: [Arrt. Rouen, parlement. 1762-06-21]. |
| Arrest de la Cour du parlement de Rouen, toutes les chambres assembles. Du 21 juin 1762. Extrait des registres de la cour. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du parlement de Rouen, toutes les chambres assembles. Du 21 juin 1762. Extrait des registres de la cour.Auteur : Rouen (Seine-Maritime). ParlementEditeur : Jacques-Joseph Le Boullenger ,Titre de srie: [Arrt. Rouen, parlement. 1762-06-21]. |