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Titre : Arrest de la cour du Parlement de Metz, concernant les confrairies, congrgations, associations & fondations non autorises.Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1763-05-10]. |
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Titre : Arrest de la cour du Parlement de Metz, concernant les confrairies, congrgations, associations & fondations non autorises.Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1763-05-10]. |
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Titre : Arrest de la cour du Parlement de Metz, concernant les confrairies, congrgations, associations & fondations non autorises. Extrait des registres du Parlement. Du 10 mai 1763.Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1763-05-10]. |
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Titre : Arrt de la Cour de Parlement, rendu Chambres & Smestres assembls. Du 28 mai 1762Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1762-05-28]. |
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Titre : Arrt de la cour du Parlement sant Metz, qui autorise Messieurs les commissaires par elle dputs, a se faire reprsenter tous les rles d'impositions, recettes, registres & comptes qui peuvent avoir rapport aux droits & impositions qui se lvent dans toute l'tendue de son ressort. Du 8 mars 1764.Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1764-03-08]. |
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Titre : Demande en profit de dfaut de monsieur le procureur-gnral du parlement de Metz, sur l'appel comme d'abus des constitutions, &c., de la Socit se disant de JsusAuteur : Le Goullon de Champel Charles FranoisEditeur : Joseph Collignon , |
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Titre : Demande en profit de dfaut de monsieur le procureur-gnral du parlement de Metz, sur l'appel comme d'abus des constitutions, &c., de la Socit se disant de JsusAuteur : Le Goullon de Champel Charles FranoisEditeur : Joseph Collignon , |
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Titre : Demande en profit de dfaut de monsieur le procureur-gnral du parlement de Metz, sur l'appel comme d'abus des constitutions, &c., de la Socit se disant de JsusAuteur : Le Goullon de Champel Charles FranoisEditeur : Joseph Collignon , |
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Titre : Demande en profit de dfaut de monsieur le procureur-gnral du parlement de Metz, sur l'appel comme d'abus des constitutions, &c., de la Socit se disant de JsusAuteur : Le Goullon de Champel Charles FranoisEditeur : Joseph Collignon , |