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		livre - Documentaire Titre : Aux pasteurs des villes et des campagnes. 6 novembre, l'an Ier de l'égalité & de la République Auteur : Roland de La Platière Jean-Marie Editeur : Imprimerie nationale exécutive du Louvre ,1792 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Aux pasteurs des villes et des campagnes. 6 novembre, l'an Ier de l'égalité & de la République Auteur : Roland de La Platière Jean-Marie Editeur : Imprimerie nationale exécutive du Louvre ,1792 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Compte moral du ministre de l'Intérieur Auteur : Roland de La Platière Jean-Marie Editeur : Imprimerie nationale exécutive du Louvre ,1792 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Décret de la Convention nationale, des 21 & 23 avril 1793, l'an second de la République françoise, portant que les ecclésiastiques séculiers & réguliers, frères convers & lais, qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté & l'égalité, seront transférés à la Guiane françoise Auteur : France. Convention nationale Editeur : Imprimerie nationale exécutive du Louvre ,1793 Titre de série: [Convention nationale]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Décret de la Convention nationale, du 10 juin 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'organisation du jardin national des Plantes & du cabinet d'histoire naturelle, sous le nom du Muséum d'Histoire naturelle Auteur : France. Convention nationale Editeur : Imprimerie nationale exécutive du Louvre ,1793 Titre de série: [Convention nationale]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Décret de la Convention nationale, du 16e jour de pluviôse, an second de la République une & indivisible, qui abolit l'esclavage des nègres dans les colonies Auteur : France. Convention nationale Editeur : Imprimerie nationale exécutive du Louvre ,1794 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Décret de la Convention nationale, du 25e jour de brumaire, an second de la République française, une & indivisible, portant que les prêtres mariés ou dont les bans ont été publiés, ne seront point sujets à la déportation ni à la réclusion Auteur : France. Convention nationale Editeur : Imprimerie nationale exécutive du Louvre ,1793 Titre de série: [Convention nationale]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Décret de la Convention nationale, du 3e jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible, impératif de celui du dix-huitième jour du premier mois, qui ordonne l'enlèvement des signes de royauté & de féodalité Auteur : France. Convention nationale Editeur : Imprimerie nationale exécutive du Louvre ,1793 Titre de série: [Convention nationale]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Décret de la Convention nationale, du 3e jour du 2e mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, impératif de celui du dix-huitième jour du premier mois, qui ordonne l'enlèvement des signes de royauté & de féodalité Auteur : France. Convention nationale Editeur : Imprimerie nationale exécutive du Louvre ,1793 Titre de série: [Convention nationale]. 1 exemplaire disponible

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