| Aux pasteurs des villes et des campagnes. 6 novembre, l'an Ier de l'galit & de la Rpublique | | livre - Documentaire
Titre : Aux pasteurs des villes et des campagnes. 6 novembre, l'an Ier de l'galit & de la RpubliqueAuteur : Roland de La Platire Jean-MarieEditeur : Imprimerie nationale excutive du Louvre ,1792 |
| Aux pasteurs des villes et des campagnes. 6 novembre, l'an Ier de l'galit & de la Rpublique | | livre - Documentaire
Titre : Aux pasteurs des villes et des campagnes. 6 novembre, l'an Ier de l'galit & de la RpubliqueAuteur : Roland de La Platire Jean-MarieEditeur : Imprimerie nationale excutive du Louvre ,1792 |
| Compte moral du ministre de l'Intrieur | | livre - Documentaire
Titre : Compte moral du ministre de l'IntrieurAuteur : Roland de La Platire Jean-MarieEditeur : Imprimerie nationale excutive du Louvre ,1792 |
| Dcret de la Convention nationale, des 21 & 23 avril 1793, l'an second de la Rpublique franoise, portant que les ecclsiastiques sculiers & rguliers, frres convers & lais, qui n'ont pas prt le serment de maintenir la libert & l'galit, seront transfrs la Guiane franoise | | livre - Documentaire
Titre : Dcret de la Convention nationale, des 21 & 23 avril 1793, l'an second de la Rpublique franoise, portant que les ecclsiastiques sculiers & rguliers, frres convers & lais, qui n'ont pas prt le serment de maintenir la libert & l'galit, seront transfrs la Guiane franoiseAuteur : France. Convention nationaleEditeur : Imprimerie nationale excutive du Louvre ,1793Titre de srie: [Convention nationale]. |
| Dcret de la Convention nationale, du 10 juin 1793, l'an second de la Rpublique franoise, relatif l'organisation du jardin national des Plantes & du cabinet d'histoire naturelle, sous le nom du Musum d'Histoire naturelle | | livre - Documentaire
Titre : Dcret de la Convention nationale, du 10 juin 1793, l'an second de la Rpublique franoise, relatif l'organisation du jardin national des Plantes & du cabinet d'histoire naturelle, sous le nom du Musum d'Histoire naturelleAuteur : France. Convention nationaleEditeur : Imprimerie nationale excutive du Louvre ,1793 |
| Dcret de la Convention nationale, du 16e jour de pluvise, an second de la Rpublique une & indivisible, qui abolit l'esclavage des ngres dans les colonies | | livre - Documentaire
Titre : Dcret de la Convention nationale, du 16e jour de pluvise, an second de la Rpublique une & indivisible, qui abolit l'esclavage des ngres dans les coloniesAuteur : France. Convention nationaleEditeur : Imprimerie nationale excutive du Louvre ,1794 |
| Dcret de la Convention nationale, du 25e jour de brumaire, an second de la Rpublique franaise, une & indivisible, portant que les prtres maris ou dont les bans ont t publis, ne seront point sujets la dportation ni la rclusion | | livre - Documentaire
Titre : Dcret de la Convention nationale, du 25e jour de brumaire, an second de la Rpublique franaise, une & indivisible, portant que les prtres maris ou dont les bans ont t publis, ne seront point sujets la dportation ni la rclusionAuteur : France. Convention nationaleEditeur : Imprimerie nationale excutive du Louvre ,1793Titre de srie: [Convention nationale]. |
| Dcret de la Convention nationale, du 3e jour du 2e mois de l'an second de la Rpublique franaise, une & indivisible, impratif de celui du dix-huitime jour du premier mois, qui ordonne l'enlvement des signes de royaut & de fodalit | | livre - Documentaire
Titre : Dcret de la Convention nationale, du 3e jour du 2e mois de l'an second de la Rpublique franaise, une & indivisible, impratif de celui du dix-huitime jour du premier mois, qui ordonne l'enlvement des signes de royaut & de fodalitAuteur : France. Convention nationaleEditeur : Imprimerie nationale excutive du Louvre ,1793 |
| Dcret de la Convention nationale, du 3e jour du 2e mois de l'an second de la Rpublique franoise, une & indivisible, impratif de celui du dix-huitime jour du premier mois, qui ordonne l'enlvement des signes de royaut & de fodalit | | livre - Documentaire
Titre : Dcret de la Convention nationale, du 3e jour du 2e mois de l'an second de la Rpublique franoise, une & indivisible, impratif de celui du dix-huitime jour du premier mois, qui ordonne l'enlvement des signes de royaut & de fodalitAuteur : France. Convention nationaleEditeur : Imprimerie nationale excutive du Louvre ,1793 |