| Arrest de la Cour, rendu sur les remontrance & conclusions de Monsieur l'Avocat Gnral du Roi, qui supprime un imprim intitul : Trs-humbles & trs-respectueuses remontrances du Parlement au Roi, au sujet des affaires de Bretagne, dates du 18 mars 1768. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour, rendu sur les remontrance & conclusions de Monsieur l'Avocat Gnral du Roi, qui supprime un imprim intitul : Trs-humbles & trs-respectueuses remontrances du Parlement au Roi, au sujet des affaires de Bretagne, dates du 18 mars 1768.Auteur : Rennes (Ille-et-Vilaine). ParlementEditeur : Franois Vatar ,Titre de srie: [Arrt. Rennes, parlement. 1768-05-18]. |
| Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de Rennes | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de RennesAuteur : Rennes (Ille-et-Vilaine). ParlementEditeur : Veuve Franois Vatar ,1718Titre de srie: [Arrt. Rennes, parlement. 1717-12-15]. |
| Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de Rennes | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de RennesAuteur : Rennes (Ille-et-Vilaine). ParlementEditeur : Veuve Franois Vatar ,1718Titre de srie: [Arrt. Rennes, parlement. 1717-12-03]. |
| Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de Rennes | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de RennesAuteur : Rennes (Ille-et-Vilaine). ParlementEditeur : Veuve Franois Vatar ,1718Titre de srie: [Arrt. Rennes, parlement. 1717-12-15]. |
| Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de Rennes | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de RennesAuteur : Rennes (Ille-et-Vilaine). ParlementEditeur : Veuve Franois Vatar ,1718Titre de srie: [Arrt. Rennes, parlement. 1717-12-15]. |
| Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de Rennes | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour du Parlement de Bretagne, rendu sur la remontrance de Monsieur le procureur general du roi ; qui condamne comme fausses, scandaleuses, contraires aux libertez de l'Eglise gallicane, & pernicieuses l'Etat, plusieurs proposition enseignes en 1716. par les jesuites du college de RennesAuteur : Rennes (Ille-et-Vilaine). ParlementEditeur : Veuve Franois Vatar ,1718Titre de srie: [Arrt. Rennes, parlement. 1717-12-15]. |
| Arrest du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrances et conclusions de Monsieur le Procureur du Roi, qui dfend le rtablissement des ci-devant se disans Jsuites, &c., de les admettre aucune station, prdication, &c. s'il n'appert de leur serment ; ordonne qu'ils porteront au Greffe de la Cour leur nom & celui du lieu de leur naissance ; dfend les cabales & assembles illicites, &c. Du 27 novembre 1762 | | livre - Documentaire
Titre : Arrest du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrances et conclusions de Monsieur le Procureur du Roi, qui dfend le rtablissement des ci-devant se disans Jsuites, &c., de les admettre aucune station, prdication, &c. s'il n'appert de leur serment ; ordonne qu'ils porteront au Greffe de la Cour leur nom & celui du lieu de leur naissance ; dfend les cabales & assembles illicites, &c. Du 27 novembre 1762Auteur : Rennes (Ille-et-Vilaine). ParlementEditeur : Franois Vatar ,1762Titre de srie: [Arrt. Rennes, parlement. 1762-11-27]. |
| Arrest du parlement de Bretagne. Du 27 novembre 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest du parlement de Bretagne. Du 27 novembre 1762.Auteur : Rennes (Ille-et-Vilaine). ParlementEditeur : Franois Vatar ,Titre de srie: [Arrt. Rennes, parlement. 1762-11-27]. |
| Arrt de la cour de Parlement en vacations rendu sur les remontrances & conclusions de M. le Procureur-Gnral du Roi, qui ordonne qu'un Imprim intitul : Observations d'un avocat sur l'Arrt du Parlement de Paris, du 13 aot 1787, sera lacr & brl par l'Excuteur de la Haute-Justice. Du 17 septembre 1787. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt de la cour de Parlement en vacations rendu sur les remontrances & conclusions de M. le Procureur-Gnral du Roi, qui ordonne qu'un Imprim intitul : Observations d'un avocat sur l'Arrt du Parlement de Paris, du 13 aot 1787, sera lacr & brl par l'Excuteur de la Haute-Justice. Du 17 septembre 1787.Auteur : Rennes (Ille-et-Vilaine). ParlementEditeur : Veuve Franois Vatar ,Titre de srie: [Arrt. Rennes, parlement. 1787-09-17]. |