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Auteurs
Editeurs
Anne
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour de Parlement portant condamnation des Actes d'adhsion aux actes de l'assemble du Clerg de France tenue en 1765, intervenus en diffrens diocses ; dfenses toutes personnes de donner aucun effet auxdits actes d'adhsion ou en faire de nouveaux... Du huit juillet 1766.
Auteur :
Paris. Parlement
Editeur :
P.G. Simon ,
Titre de srie:
[Arrt. Paris, parlement. 1766-07-08].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour de Parlement qui condamne un imprim intitul : Lettre de M. l'ancien vque d'Apt, a t lacr & brl par l'Executeur de la Haute Justice ; & ordonne que deux imprimez, l'un intitul : Instruction pastorale, & l'autre, Mandement de M. l'archevque d'Embrun, seront supprimez. Du 29 janvier 1731.
Auteur :
Paris. Parlement
Editeur :
Pierre Simon ,1731
Titre de srie:
[Arrt. Paris, parlement. 1731-01-29].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne la suppression de deux imprimez, intitulez : Lettres pastorales de M. l'vque de Montpellier des 20 octobre & premier dcembre 1725. L'crit intitul : Protestation des Chartreux, &c. Celui intitul : Apologie pour les Chartreux, &c. Et celui intitul : Rfutation de l'Apologie, &c. Du 15 avril 1726.
Auteur :
Paris. Parlement
Editeur :
Pierre Simon ,1726
Titre de srie:
[Arrt. Paris, parlement. 1726-04-15].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne que l'ecrit intitul : Lettre de M. l'evesque de Soissons S. A. R. Monseigneur le Duc d'Orlans, rgent du royaume, au sujet de l'arrest rendu au Parlement le 7 juin, contre quelques crits de cet vesque... sera lacr & brusl par l'excuteur de la Haute justice, & qui ordonne que ledit vesque sera tenus d'avouer ou dsavouer ledit crit, l'impression & la publication qui en a est faite.
Auteur :
Paris. Parlement
Editeur :
Veuve Franois Muguet ,1719
Titre de srie:
[Arrt. Paris, parlement. 1719-08-09].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour de Parlement qui reoit M. le Procureur gnral du Roy appellant comme d'abus d'un mandement M. l'evesque de Clermont, donn le 15 avril 1703 fait dfenses de l'executer, & de recevoir, faire lire, publier, & executer aucuns brefs, bulles ou constitutions du pape jusqu' ce que le Roy en ait ordonn la publication par lettres patentes vrifies en la Cour. Du 9 may 1703.
Auteur :
Paris. Parlement
Editeur :
Veuve Franois Muguet & Hubert Muguet ,1703
Titre de srie:
[Arrt. Paris, parlement. 1703-05-09].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour de Parlement qui reoit M. le Procureur gnral du Roy appellant comme d'abus d'un mandement M. l'evesque de Clermont, donn le 15. avril 1703 fait dfenses de l'executer, & de recevoir, faire lire, publier, & executer aucuns brefs, bulles ou constitutions du pape jusqu' ce que le roy en ait ordonn la publication par lettres patentes verifies en la cour.
Auteur :
Paris. Parlement
Editeur :
Veuve Franois Muguet & Hubert Muguet ,1703
Titre de srie:
[Arrt. Paris, parlement. 1703-05-09].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour de Parlement qui supprime un imprim latin & franois in-12, intitul : Bref de Notre Saint Pre le Pape Clment XIII Monseigneur l'vque de Sarlat, & renouvelle les dfenses de recevoir, publier ou excuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes bulles ou brefs de Cour de Rome, sans lettres-patentes du Roi, registres en ladite Cour.
Auteur :
Paris. Parlement
Editeur :
P.G. Simon ,
Titre de srie:
[Arrt. Paris, parlement. 1765-03-08].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour de Parlement, du 19 Mars 1718.
Auteur :
Paris. Parlement
Editeur :
Veuve Franois Muguet ,
Titre de srie:
[Arrt. Paris, parlement. 1718-03-19].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour de Parlement, du 27 aoust 1659 pour faire voir que l'official n'estoit point partie au procez. Extraict des registres de Parlement.
Auteur :
Paris. Parlement
Editeur :
[S.n.] ,
Titre de srie:
[Arrt. Paris, parlement. 1659-08-27].
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supports
Monographie
488
Type De document
Documentaire
484
Inconnu
4
Auteurs
Paris. Parlement
487
Chauvelin, Henri Philippe de
27
France. Conseil du Roi
6
La Fare, tienne Joseph de
6
Languet de Gergy, Jean-Joseph
6
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhne). Parlement
2
Louis XV
2
Rennes (Ille-et-Vilaine). Parlement
2
Anonyme
1
Bordeaux (Gironde). Parlement
1
Caron, Nicolas
1
Le Paige, Louis-Adrien
1
Maupou, Ren Nicolas Charles Augustin de
1
Paris. Parlement. Grand'Chambre
1
Rouen (Seine-Maritime). Parlement
1
Editeurs
[S.n.]
253
P.G. Simon
135
Pierre Simon
39
Pierre-Guillaume Simon
16
Veuve Franois Muguet
7
Barthlmy Alix
5
Imprimerie royale (Paris)
5
Veuve Franois Muguet & Hubert Muguet
5
Hubert Muguet
4
Dalles
3
Franois Muguet
3
Simon, Pierre-Guillaume
3
F. Fournier
2
Fournier
2
Knapen
2
Louis Denis Delatour
2
N.H. Nyon
2
1
B. Morin
1
Claude-Gilles Lecamus
1
Claude Girard
1
Claude Simon
1
Imprimerie de la Chambre Apostolique
1
Imprimeurs ordinaires du roy
1
Jean-Franois Robert
1
Manavit
1
Palais
1
P.G. Simon & N.H. Nyon
1
Saugrain fils
1
Saugrain (S.l.)
1
Veuve Bernard Pijon
1
Veuve Gilles Hotot,
1
Veuve Simon et fils
1