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Titre : Arrest de la cour du Parlement de Metz, concernant les confrairies, congrgations, associations & fondations non autorises.Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1763-05-10]. |
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Titre : Arrest de la cour du Parlement de Metz, concernant les confrairies, congrgations, associations & fondations non autorises.Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1763-05-10]. |
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Titre : Arrest de la cour du Parlement de Metz, concernant les confrairies, congrgations, associations & fondations non autorises. Extrait des registres du Parlement. Du 10 mai 1763.Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1763-05-10]. |
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Titre : Arrt de la Cour de Parlement, rendu Chambres & Smestres assembls. Du 28 mai 1762Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1762-05-28]. |
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Titre : Arrt de la cour du Parlement sant Metz, qui autorise Messieurs les commissaires par elle dputs, a se faire reprsenter tous les rles d'impositions, recettes, registres & comptes qui peuvent avoir rapport aux droits & impositions qui se lvent dans toute l'tendue de son ressort. Du 8 mars 1764.Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : Joseph Collignon ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1764-03-08]. |
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Titre : Arrt de Metz, le 29 janv. 1771Auteur : Metz (Moselle). Parlement ,Le Paige Louis-AdrienEditeur : [S.n.] ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1771-01-29]. |
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Titre : Arrt du Parlement de Metz, du premier mars mil sept cent quatre-vingt-huit.Auteur : Metz (Moselle). ParlementEditeur : [S.n.] ,Titre de srie: [Arrt. Metz, parlement. 1788-03-01]. |
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Titre : Extraits des registres des parlemens de Metz et Grenoble.Auteur : Metz (Moselle). ParlementGrenoble (Isre). ParlementEditeur : [S.n.] , |
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Titre : Extraits des registres des parlemens de Metz et de Grenoble.Auteur : Metz (Moselle). ParlementGrenoble (Isre). ParlementEditeur : [S.n.] , |