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Titre : Constitution franaise, prsente au Snat et au Corps lgislatif par S.M. Louis XVIII ; prcde du trait de paix conclu Paris, le 30 mai 1814, avec les puissances allies ; suivi des discours prononcs par Sa Majest et par Monseigneur le Chancelier, dans la sance royale du 4 juin ; des adresses au roi par les membres de la Chambre des pairs et de celle des dputs des dpartements ; et termin par les ordonnances royales, relatives leur organisationAuteur : Louis XVIIIEditeur : Leprieur ,1814 |
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Titre : Constitution franoise. Loi donne Paris, le 14 septembre 1791Auteur : France. Assemble nationaleLouis XVIEditeur : [S.n.] , |
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Titre : Copie de la lettre du Roy Monsr. l'archevque d'Embrun.Auteur : Louis XVEditeur : [S.n.] , |
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Titre : Copie ms. de la convention entre le souverain pontife Pie VII et S.M. Louis XVIII, roi de France et de NavarreAuteur : Pie VII ,Blacas Pierre-Louis-Jean-Casimir de ,Consalvi ErcoleLouis XVIIIEditeur : [sans nom] , |
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Titre : Correspondance indite du prince de Talleyrand et du roi Louis XVIII pendant le congrs de Vienne, publie sur les manuscrits conservs au dpt des Affaires trangres, avec prface, claircissements et notesAuteur : Talleyrand-Prigord Charles Maurice deLouis XVIII ,Pallain GeorgesEditeur : E. Plon ,1881 |
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Titre : Declaration du Roy, concernant les imprimeurs. Donne Versailles le 10 may 1728. Rgistre en Parlement le 29 may 1728Auteur : Louis XVEditeur : Pierre Simon ,1728 |
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Titre : Declaration du Roy, qui proroge pendant 6 annes... la leve de diffrents droits y noncs, et ordonne la suppression ou modration d'une partie desdits droits. Donne Versailles le 3 aoust 1732.Auteur : Louis XVEditeur : Imprimerie royale (Paris) ,1732 |
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Titre : Declaration du roi, donne Versailles le 10 dcembre 1756.Auteur : Louis XVEditeur : P.G. Simon ,1757 |
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Titre : Declaration du roi, donne Versailles le 10 dcembre 1756. Registre en parlementAuteur : Louis XVEditeur : Imprimerie royale (Paris) ,1756Titre de srie: [Loi. France. 1756-12-10]. |