| Arrts extraits du registre des procs-verbaux de la commission administrative du Snat-Conservateur | | livre - Documentaire
Titre : Arrts extraits du registre des procs-verbaux de la commission administrative du Snat-ConservateurAuteur : France. Snat conservateur. Commission administrativeEditeur : [S.n.] , |
| Communication faite au Snat, dans sa sance du 15 pluviose an XIII, par le ministre des relations extrieures, au nom de l'empereur ; serment prt dans la mme sance par S.A.S. M. le Grand-Amiral de l'Empire, en qualit de membre du Snat ; rapport fait au snat dans la sance du 18 du mme mois, et dlibration prise sur ce rapport | | livre - Documentaire
Titre : Communication faite au Snat, dans sa sance du 15 pluviose an XIII, par le ministre des relations extrieures, au nom de l'empereur ; serment prt dans la mme sance par S.A.S. M. le Grand-Amiral de l'Empire, en qualit de membre du Snat ; rapport fait au snat dans la sance du 18 du mme mois, et dlibration prise sur ce rapportAuteur : France. Snat conservateur ,Beauharnais Eugne de ,Mulgrave Henry Phipps ,Murat JoachimNapolon Ier ,Talleyrand-Prigord Charles Maurice deEditeur : [S.n.] , |
| Compte rendu au Snat dans sa sance du 14 frimaire an XIV, par le snateur Garnier-Laboissiere, au nom de la dputation charge de porter l'empereur les remerciements du snat pour les quarante drapeaux dont Sa Majest lui a fait don | | livre - Documentaire
Titre : Compte rendu au Snat dans sa sance du 14 frimaire an XIV, par le snateur Garnier-Laboissiere, au nom de la dputation charge de porter l'empereur les remerciements du snat pour les quarante drapeaux dont Sa Majest lui a fait donAuteur : France. Snat conservateur ,Garnier de La Boissire PierreEditeur : P. Didot an ,Titre de srie: [France. Snat-Conservateur]. |
| Discours de S. Exc. M. Franaois (de Neufchateau), prsident du Snat, prononc le 13 fvrier 1806, dans l'glise de Saint-Sulpice, paroisse de M. le snateur de Fontenay, dcd le 11 fvrier | | livre - Documentaire
Titre : Discours de S. Exc. M. Franaois (de Neufchateau), prsident du Snat, prononc le 13 fvrier 1806, dans l'glise de Saint-Sulpice, paroisse de M. le snateur de Fontenay, dcd le 11 fvrierAuteur : France. Snat conservateur ,Franois de Neufchteau NicolasEditeur : P. Didot an ,Titre de srie: [France. Snat-Conservateur]. |
| Discours de S.E. M. Franois (de Neufchateau), prsident du Snat, prononc, le 11 vendmiaire an XIV, dans la succursale de S.-Thomas, paroisse de M. le snateur Pleville-Lepelley, dcd le 10 vendmiaire | | livre - Documentaire
Titre : Discours de S.E. M. Franois (de Neufchateau), prsident du Snat, prononc, le 11 vendmiaire an XIV, dans la succursale de S.-Thomas, paroisse de M. le snateur Pleville-Lepelley, dcd le 10 vendmiaireAuteur : France. Snat conservateur ,Franois de Neufchteau NicolasEditeur : P. Didot an ,Titre de srie: [France. Snat-Conservateur]. |
| Discours prononc dans la sance du Snat, du vendredi 14 floral an XII, par le citoyen Jard-Panvillier, l'un des six orateurs du Tribunat chargs de prsenter au Snat-Conservateur le voeu mis par le Tribunat dans sa sance du 13 du mme mois, et tendant ce que Napolon Bonaparte, actuellement Premier Consul, soit dclar Empereur des Franais, et ce que la dignit impriale soit dclare hrditaire dans sa famille ; avec la rponse du citoyen Franois de Neufchateau, vice-prsident du Snat | | livre - Documentaire
Titre : Discours prononc dans la sance du Snat, du vendredi 14 floral an XII, par le citoyen Jard-Panvillier, l'un des six orateurs du Tribunat chargs de prsenter au Snat-Conservateur le voeu mis par le Tribunat dans sa sance du 13 du mme mois, et tendant ce que Napolon Bonaparte, actuellement Premier Consul, soit dclar Empereur des Franais, et ce que la dignit impriale soit dclare hrditaire dans sa famille ; avec la rponse du citoyen Franois de Neufchateau, vice-prsident du SnatAuteur : France. Snat conservateur ,Franois de Neufchteau Nicolas ,Jard-Panvillier Louis-AlexandreEditeur : [S.n.] ,Titre de srie: [France. Snat-Conservateur]. |
| Discours prononc par S. Ex. M. Franois (de Neufchateau), prsident su Snat, dans la sance extraordinaire du 25 messidor an XII, a l'occasion de la prestation de serment de S.A.I. M. le Conntable et de LL. AA. SS. M. l'Archi-Chancelier de l'Empire et M. l'Archi-Trsorier ; avec la rponse de S.A. impriale | | livre - Documentaire
Titre : Discours prononc par S. Ex. M. Franois (de Neufchateau), prsident su Snat, dans la sance extraordinaire du 25 messidor an XII, a l'occasion de la prestation de serment de S.A.I. M. le Conntable et de LL. AA. SS. M. l'Archi-Chancelier de l'Empire et M. l'Archi-Trsorier ; avec la rponse de S.A. imprialeAuteur : France. Snat conservateur ,Franois de Neufchteau NicolasNapolon IerEditeur : [S.n.] , |
| Discours prononc par S. Exc. M. Franois (de Neufchateau) dans la sance du Snat du 29 vendm. an XIV, prside par S.A.I. Mgr. le prince Joseph, Grand-Electeur | | livre - Documentaire
Titre : Discours prononc par S. Exc. M. Franois (de Neufchateau) dans la sance du Snat du 29 vendm. an XIV, prside par S.A.I. Mgr. le prince Joseph, Grand-ElecteurAuteur : France. Snat conservateur ,Franois de Neufchteau NicolasEditeur : P. Didot an ,Titre de srie: [France. Snat-Conservateur]. |
| Discours prononc par S. Exc. M. Franois (de Neufchateau), prsident du Snat, dans l'glise souterraine de Sainte-Genevive, le lundi 17 mars 1806, avant que le corps de M. le snateur Tronchet n'ait t dpos dans le caveau | | livre - Documentaire
Titre : Discours prononc par S. Exc. M. Franois (de Neufchateau), prsident du Snat, dans l'glise souterraine de Sainte-Genevive, le lundi 17 mars 1806, avant que le corps de M. le snateur Tronchet n'ait t dpos dans le caveauAuteur : France. Snat conservateur ,Franois de Neufchteau NicolasEditeur : P. Didot an ,Titre de srie: [France. Snat-Conservateur]. |