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Auteurs
Editeurs
Anne
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour du parlement, extrait des registres du Parlement. Du 7 septembre 1775.
Auteur :
France. Conseil du Roi
Editeur :
P.G. Simon ,
Titre de srie:
[Arrt. Conseil d'Etat. 1775-09-07].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 28 fvrier 1765.
Auteur :
France. Conseil du Roi
Editeur :
Imprimerie royale (Paris) ,1765
Titre de srie:
[Arrt. Conseil d'Etat. 1765-02-28].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, qui ordonne la suppression de trois mandemens donnez par les Sieurs evques de Senez, de Montpellier & de Boulogne, & des actes qui y sont joints.
Auteur :
France. Conseil du Roi
Editeur :
Claude-Gilles Lecamus ,
Titre de srie:
[Arrt. France, Conseil d'Etat. 1720-12-31].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 10 may 1735
Auteur :
France. Conseil du Roi
Editeur :
Imprimerie royale (Paris) ,1735
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 10 fvrier 1733.
Auteur :
France. Conseil du Roi
Editeur :
Imprimerie royale (Paris) ,1733
Titre de srie:
[Arrt. Conseil d'Etat. 1733-02-10].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, ordonne la suppression d'un crit imprim sous le titre de Lettre circulaire de M. l'evque de Montpellier aux evques de France du 13 novembre 1725
Auteur :
France. Conseil du Roi
Editeur :
Imprimerie royale (Paris) ,1725
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne la suppression d'un ouvrage imprim, ayant pour titre : Memoire sur les droits du second ordre du clerg, &c. Du 29 juillet 1733
Auteur :
France. Conseil du Roi
Editeur :
Imprimerie royale (Paris) ,1733
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne la suppression d'un ouvrage imprim, ayant pour titre : Memoire sur les droits du second ordre du clerg, &c. Du 29 juillet 1733.
Auteur :
France. Conseil du Roi
Editeur :
Imprimerie royale (Paris) ,
Titre de srie:
[Arrt. Conseil d'Etat. 1733-07-29].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne la suppression d'un crit : Les trs humbles remontrances des Curez de la Ville de Paris, qui ont prsent un mmoire S.E. M. le Cardinal de Noailles, au sujet du bruit qui s'est rpandu d'une prochaine acceptation de la bulle Unigenitus, lequel a est supprim par Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en datte du 14 juin de la presente anne 1727.
Auteur :
France. Conseil du Roi
Editeur :
Imprimerie nationale (Paris) ,
Titre de srie:
[Arrt. Conseil d'Etat. 1727-10-11].
1 exemplaire disponible
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supports
Monographie
116
Type De document
Documentaire
114
Inconnu
2
Auteurs
France. Conseil du Roi
116
La Fare, tienne Joseph de
6
Languet de Gergy, Jean-Joseph
6
Paris. Parlement
6
Coislin, Henri Charles Du Cambout de
4
Clment XI
2
France. Assemble nationale
2
Lauzires de Thmines, Alexandre-Amde de
2
Saint-Priest, Franois Emmanuel Guignard de
2
Anonyme
1
Arnauld de Pomponne, Henri-Charles
1
Barentin, Charles de
1
Benot XIV
1
Berger de Charancy, Georges-Lazare
1
Colbert de Croissy, Charles
1
Colbert de Croissy, Charles-Joachim
1
Langle, Pierre de
1
La Rochefoucauld, Dominique de
1
Louis XVI
1
Necker, Jacques
1
Perrotin de Barmond, Charles-Franois
1
Soanen, Jean
1
Thibault, Anne Alexandre Marie
1
Villedeuil, Pierre-Charles Laurent de
1
Editeurs
Imprimerie royale (Paris)
58
[S.n.]
33
Imprimerie nationale (Paris)
5
Claude-Gilles Lecamus
2
Frdric Lonard
2
Pierre Durand
2
Pierre Simon
2
Augustin F. Rochard
1
Claude Girard
1
Imprimeurs et libraires ordinaires du roi
1
J.P.J. Masson
1
La Rvrende Chambre Apostolique
1
Masson (Paris)
1
P.G. Simon
1
Philippe-Denys Pierres
1
Pierres, Ph.D.
1
P.J. Mariette
1
Veuve L. Rondet
1
Veuve Mazieres
1