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Titre : Discours du prsident, prononc dans la sance du premier pluvise, conformment l'art. II de la loi du 22 nivse dernier, l'occasion de la clbration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des FranaisAuteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Camus Armand-GastonEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |
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Titre : Discours du prsident, prononc dans la sance du premier pluvise, conformment l'art. II de la loi du 22 nivse dernier, l'occasion de la clbration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des FranaisAuteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Camus Armand-GastonEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |
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Titre : Discours sur l'amnistie, prononc dans la sance du 11 fructidor, an IV, par P.C.F. DaunouAuteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Daunou Pierre-Claude-Franois ,Grgoire HenriEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |
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Titre : Motion d'ordre de Philippes-Delleville, membre du Conseil des Cinq-Cents, dput du Calvados. sance du 22 nivse, an VAuteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Philippe-Delleville Jean FranoisEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1797 |
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Titre : Motion d'ordre faite par P. Thomany, dput du dpartement du nord de Saint-Domingue, sur l'anniversaire de la libert des noirs dans les colonies franaises. Sance du 16 pluvise an 7Auteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Thomany PierreEditeur : Imprimerie nationale (Turin) ,1799 |
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Titre : Opinion de Beyts, dput de la Lys, contre le projet de rsolution tendant exclure les ci-devant nobles des fonctions publiques. Sance du 8 vendmiaire an VIAuteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Beyts Joseph-FranoisEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1797 |
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Titre : Opinion de Delbrel, sur l'article XVI du projet de Cholet relatif ayx ministres du culte. Sance du 13 nivse an 6Auteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Delbrel PierreEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1798 |
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Titre : Opinion de Gauran, sur le projet de la commission charge du complment des lois rendues sur les prtres insoumisAuteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Gauran PaulEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1798 |
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Titre : Opinion sur les moyens de relever le commerce et les arts, par Eschasseriaux an. Sance du 18 prairial, an 4Auteur : France. Conseil des Cinq-Cents ,Eschassriaux Joseph ,Grgoire HenriEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |