| Discours prononc par Ligeret. Sance du 2 pluvise, an V | | livre - Documentaire
Titre : Discours prononc par Ligeret. Sance du 2 pluvise, an VAuteur : France. Conseil des Anciens ,Ligeret de Beauvais SbastienEditeur : Imprimerie nationale (Paris) , |
| L'administration centrale du dpartement de l'Yonne, a ses concitoyens | | livre - Documentaire
Titre : L'administration centrale du dpartement de l'Yonne, a ses concitoyensAuteur : Yonne. Administration centraleFrance. Conseil des AnciensFrance. Directoire ,Lambrechts Charles-Joseph-MathieuEditeur : Baillif , |
| Opinion de Fourcroy, prononce dans la sance du 11 germinal, an 4, sur la rsolution du 28 pluvise, relative l'impression des livres lmentaires | | livre - Documentaire
Titre : Opinion de Fourcroy, prononce dans la sance du 11 germinal, an 4, sur la rsolution du 28 pluvise, relative l'impression des livres lmentairesAuteur : France. Conseil des Anciens ,Fourcroy Antoine FranoisEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |
| Rapport fait au Conseil des Anciens, par Barr-Marbois, au nom de la commission nomme par le Conseil sur la rsolution du 28 pluvise, relative aux ouvrages qui doivent servir de livres lmentaires dans les coles primaires | | livre - Documentaire
Titre : Rapport fait au Conseil des Anciens, par Barr-Marbois, au nom de la commission nomme par le Conseil sur la rsolution du 28 pluvise, relative aux ouvrages qui doivent servir de livres lmentaires dans les coles primairesAuteur : France. Conseil des Anciens ,Barb de Marbois FranoisEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |
| Rapport fait par Alquier, sur une rsolution du Conseil des Cinq-Cents, relative au conservatoire des Arts et Mtiers | | livre - Documentaire
Titre : Rapport fait par Alquier, sur une rsolution du Conseil des Cinq-Cents, relative au conservatoire des Arts et MtiersAuteur : France. Conseil des Anciens ,Alquier Charles-Jean-MarieEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1798 |
| Rapport fait par Fourcroy, sur la rsolution du 8 messidor an IV, relative au placement des coles centrales. Sance du 25 messidor, l'an 4 | | livre - Documentaire
Titre : Rapport fait par Fourcroy, sur la rsolution du 8 messidor an IV, relative au placement des coles centrales. Sance du 25 messidor, l'an 4Auteur : France. Conseil des Anciens ,Fourcroy Antoine FranoisEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |
| Rapport fait par Harmand (de la Meuse), sur la rsolution du Conseil des Cinq-Cents du 19 messidor, relative aux fugitifs des dpartemens du Haut & Bas-Rhin. Sance du 20 thermidor an V | | livre - Documentaire
Titre : Rapport fait par Harmand (de la Meuse), sur la rsolution du Conseil des Cinq-Cents du 19 messidor, relative aux fugitifs des dpartemens du Haut & Bas-Rhin. Sance du 20 thermidor an VAuteur : France. Conseil des Anciens ,Harmand Jean-BaptisteEditeur : Imprimerie nationale (Paris) , |
| Rapport fait par Ligeret, sur la rsolution relative l'article X du [chap.] III de la loi du 20 septembre 1792, concernant le divorce. Sance du 19 floral an V | | livre - Documentaire
Titre : Rapport fait par Ligeret, sur la rsolution relative l'article X du [chap.] III de la loi du 20 septembre 1792, concernant le divorce. Sance du 19 floral an VAuteur : France. Conseil des Anciens ,Ligeret de Beauvais SbastienEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1797 |
| Rapport fait par Muraire, au nom de la commission charge d'examiner la rsolution portant rglement pour l'Institut national des Sciences & des Arts, dans la sance du 11 germinal de l'an 4 | | livre - Documentaire
Titre : Rapport fait par Muraire, au nom de la commission charge d'examiner la rsolution portant rglement pour l'Institut national des Sciences & des Arts, dans la sance du 11 germinal de l'an 4Auteur : France. Conseil des Anciens ,Muraire HonorEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1796 |