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		livre - Documentaire Titre : Discours de M. le comte de Montalembert, pair de France, dans la séance du 16 avril 1844 de la chambre des pairs. (Extrait du moniteur universel, n°du 17 avril 1844)Auteur : France. Chambre des pairs ,Montalembert Charles Forbes de Editeur : H. Vrayet de Surcy ,1844 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Session de 1816. Séance du mardi 25 février 1817. Opinion de M. le duc de Broglie sur le projet de loi relatif aux écrits saisis en vertu de la loi du 21 octobre 1814 Auteur : France. Chambre des pairs ,Broglie Victor de Editeur : Didot aîné , 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Session de 1819. Séance du samedi 25 mars 1820. Opinion de M. le marquis de Catellan sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle Auteur : France. Chambre des pairs ,Catellan Jean Antoine de Editeur : P. Didot aîné ,Titre de série: [Chambre des pairs de France]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Session de 1823. Séance du mardi 1er avril 1823. Opinion de M. le marquis de Catellan, sur la proposition relative aux communautés religieuses de femmes. Imprimé par ordre de la Chambre Auteur : France. Chambre des pairs ,Catellan Jean Antoine de Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Chambre des pairs de France]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Session de 1824. Séance du lundi 31 mai 1824. Opinion de M. l'archevêque de Paris, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent Auteur : France. Chambre des pairs ,Quélen Hyacinthe Louis de Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Chambre des pairs de France]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Séance du 13 mai 1829. Opinion de M. le duc de Brolgie sur l'artcile 3 du projet de loi relatif à la contrainte par corps Auteur : France. Chambre des pairs ,Broglie Victor de Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Chambre des pairs de France]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Séance du 18 janvier 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Portalis sur la pétition du comte de Montlosier Auteur : France. Chambre des pairs ,Portalis Jean Etienne Marie Editeur : [S.n.] , 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Séance du 19 janvier 1827. Opinion de M. le vicomte Lainé, sur la pétition du comte de Montlosier Auteur : France. Chambre des pairs ,Lainé Joseph Louis Joachim Editeur : [S.n.] , 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Séance du 1er mars 1827. Discours prononcé par M. le comte de Ségur à l'occasion de la mort de M. le comte Lanjuinais Auteur : France. Chambre des pairs ,Ségur Louis-Philippe de Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Chambre des pairs de France]. 1 exemplaire disponible

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