| Banquet du 9 septembre 1827 | | livre - Documentaire
Titre : Banquet du 9 septembre 1827Auteur : France. Chambre des dputs ,Dumeilet Alexandre-AntoineEditeur : David (Paris) , |
| Chambre de dputs. Session 1828 ; n 73. Dveloppemens de la proposition de M. Labbey de Pompierres, dput de l'Aisne | | livre - Documentaire
Titre : Chambre de dputs. Session 1828 ; n 73. Dveloppemens de la proposition de M. Labbey de Pompierres, dput de l'AisneAuteur : France. Chambre des dputs ,Labbey de Pompires Guillaume-XavierEditeur : Imprimerie royale (Paris) ,Titre de srie: [France. Chambre des dputs]. |
| Chambre des dputs. Session de 1829. Discours de M. Victor de Tracy, dput de l'Allier, dans la discussion du budget des Affaires trangres, prononc dans la sance du 9 juin 1829 | | livre - Documentaire
Titre : Chambre des dputs. Session de 1829. Discours de M. Victor de Tracy, dput de l'Allier, dans la discussion du budget des Affaires trangres, prononc dans la sance du 9 juin 1829Auteur : France. Chambre des dputs ,Destutt de Tracy VictorEditeur : Lachevardiere ,Titre de srie: [France. Chambre des dputs]. |
| Chambre des dputs. Session de 1829. Opinions de M. Marchal, dput du dpartement de la Meurthe, sur les crdits extraordinaires demands pour l'exercice de 1828 | | livre - Documentaire
Titre : Chambre des dputs. Session de 1829. Opinions de M. Marchal, dput du dpartement de la Meurthe, sur les crdits extraordinaires demands pour l'exercice de 1828Auteur : France. Chambre des dputs ,Marchal Pierre FranoisEditeur : A. Henry ,Titre de srie: [France. Chambre des dputs]. |
| Discours prononc par M. de Corcelle, dput du Rhne, contre le projet de loi relatif aux lections. Sance du 18 mai 1820 | | livre - Documentaire
Titre : Discours prononc par M. de Corcelle, dput du Rhne, contre le projet de loi relatif aux lections. Sance du 18 mai 1820Auteur : France. Chambre des dputs ,Corcelles Claude Tirguy deEditeur : [S.n.] , |
| Opinion de M. Dupont, dput du dpartement de l'Eure, concernant les ptitions relatives la loi des lections. (Prononce la sance du 14 janvier 1820) | | livre - Documentaire
Titre : Opinion de M. Dupont, dput du dpartement de l'Eure, concernant les ptitions relatives la loi des lections. (Prononce la sance du 14 janvier 1820)Auteur : France. Chambre des dputs ,Dupont Jacques-Charles dit Dupont de l'EureEditeur : Fain , |
| Opinion de M. Emric-David, dput des Bouches-du-Rhne, sur le projet de loi relatif au rtablissement de la franchise du port de Marseille | | livre - Documentaire
Titre : Opinion de M. Emric-David, dput des Bouches-du-Rhne, sur le projet de loi relatif au rtablissement de la franchise du port de MarseilleAuteur : France. Chambre des dputs ,meric-David Toussaint-BernardEditeur : Hacquart (S.l.) ,Titre de srie: [France. Chambre des dputs]. |
| Opinion de M. Lehir, relative au projet de la loi sur l'importation des fers trangers | | livre - Documentaire
Titre : Opinion de M. Lehir, relative au projet de la loi sur l'importation des fers trangersAuteur : France. Chambre des dputs ,Lehir Csar MarieEditeur : Hacquart (S.l.) ,Titre de srie: [France. Chambre des dputs]. |
| Opinion de M. Martin (de Gray), dput de la Haute-Sane, sur la loi des lections, prononce dans la sance du 17 mai 1820 | | livre - Documentaire
Titre : Opinion de M. Martin (de Gray), dput de la Haute-Sane, sur la loi des lections, prononce dans la sance du 17 mai 1820Auteur : France. Chambre des dputs ,Martin de Gray Alexandre Franois JosephEditeur : Hacquart (S.l.) , |