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Titre : Arrt du Chtelet de Paris du 21 aot 1787.Auteur : France. Chtelet de ParisEditeur : [S.n.] ,Titre de srie: [Arrt. Paris, chtelet. 1787-08-21]. |
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Titre : Arrt du Chtelet de Paris, du 16 mai 1788.Auteur : France. Chtelet de ParisEditeur : [S.n.] ,Titre de srie: [Arrt. Paris, chtelet. 1788-05-16]. |
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Titre : De par le Roy, et Monsieur le Prevost de Paris, ou son lieutenant civil. A tous ceux qui ces presentes lettres verront, Pierre Seguier, chevalier,...Auteur : France. Chtelet de ParisEditeur : [S.n.] ,Titre de srie: [Ordonnance. 1657-06-18]. |
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Titre : Jugement prvtal rendu en la chambre criminelle du Chtelet de Paris, par messire Jean-Charles Papillon,... qui condamne Jean-Denis Desportes & Jean-Charles l'Eguiller, tre pendus... pour avoir eu part la sdition... arrive Paris le 3 du courant.Auteur : France. Chtelet de ParisEditeur : Antoine Boudet (Paris) , |
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Titre : Sentence de Monsieur le Prvost de Paris, ou Monsieur son Lieutenant civil, contre deux pernicieux & meschants livres, l'un intitul, Mysteria politica ; et l'autre, G. G. R. Theologi ad Ludovicum XIII Galliae & Navarrae regem Christianissimum admonitio ; qui ont est brulez suivant ladicte Sentence le 30 d'octobre 1625.Auteur : France. Chtelet de ParisEditeur : [S.n.] , |
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Titre : Sentence du Chastelet, qui condamne deux ecrits imprims ayant pour titre, Reverendi patris Nicolai Mazzotta, Societate Jesu Theologia Moralis, in quinque tomos distributa... l'autre, Lettre pastorale de Monseigneur l'Evque de Lavaur, au sujet de l'envoi qui lui a t fait par M. le Procureur Gnral... tre lacrs & brls en place de greve, par l'Executeur de la Haute-Justice. Du 29 dcembre 1762.Auteur : France. Chtelet de ParisEditeur : P.G. Simon , |
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Titre : Sentence du Chastelet, qui condamne deux crits imprims ayant pour titre, l'un, Appel la raison, l'autre Nouvel appel la raison, des crits & libelles publis par la passion contre les Jsuites de France, a tre lacrs & brls en Place de Grve, par l'Excuteur de la Haute Justice &. Du 18 novembre 1762.Auteur : France. Chtelet de ParisEditeur : P.G. Simon , |
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Titre : Sentence du Chastelet, qui condamne deux crits imprims ayant pour titre, l'un, Appel la raison, l'autre Nouvel appel la raison, des crits & libelles publis par la passion contre les Jsuites de France, a tre lacrs & brls en Place de Grve, par l'Excuteur de la Haute Justice &. Du 18 novembre 1762.Auteur : France. Chtelet de ParisEditeur : P.G. Simon , |
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Titre : Sentence du Chatelet, qui condamne un livre imprim en six volumes in-12, ayant pour titre : De la Philosophie de la nature, tre lacr & brl en place de Grve par l'excuteur de la haute Justice.Auteur : France. Chtelet de ParisEditeur : Antoine Boudet (Paris) , |