| A. MM. du directoire du district d... ce 24 mars 1791 | | livre - Inconnu
Titre : A. MM. du directoire du district d... ce 24 mars 1791Auteur : France. Assemble nationale. Comit d'alination des biens nationauxFrance. Assemble nationale. Comit d'administrationFrance. Assemble nationale. Comit ecclsiastiqueEditeur : [S.n.] ,1791 |
| Copie manuscrite de la lettre crite le 17 aot 1791 par le Comit ecclesiastique Monsieur l'vque de la mtropole du Centre | | livre - Documentaire
Titre : Copie manuscrite de la lettre crite le 17 aot 1791 par le Comit ecclesiastique Monsieur l'vque de la mtropole du CentreAuteur : France. Assemble nationale. Comit ecclsiastiqueEditeur : , |
| Examen impartial du rapport fait l'Assemble nationale au nom du comit ecclsiastique, par M. Martineau, dput de la ville de Paris, sur la constitution du clerg, imprim par ordre de l'Assemble nationale | | livre - Documentaire
Titre : Examen impartial du rapport fait l'Assemble nationale au nom du comit ecclsiastique, par M. Martineau, dput de la ville de Paris, sur la constitution du clerg, imprim par ordre de l'Assemble nationaleAuteur : France. Assemble nationale. Comit ecclsiastique ,Martineau Louis SimonEditeur : J.B. Collignon , |
| Instruction concernant la conservation des manuscrits, chartes, sceaux, livres imprims, monumens de l'antiquit & du moyen ge, statues, tableaux, dessins et autres objets relatifs aux beaux arts, aux arts mcaniques, l'histoire naturelle, aux moeurs et usages de diffrens peuples, tant anciens que modernes, provenant du mobilier des maisons ecclsiastiques, et faisant partie des biens nationaux | | livre - Documentaire
Titre : Instruction concernant la conservation des manuscrits, chartes, sceaux, livres imprims, monumens de l'antiquit & du moyen ge, statues, tableaux, dessins et autres objets relatifs aux beaux arts, aux arts mcaniques, l'histoire naturelle, aux moeurs et usages de diffrens peuples, tant anciens que modernes, provenant du mobilier des maisons ecclsiastiques, et faisant partie des biens nationauxAuteur : France. Assemble nationale. Comit d'alination des biens nationauxFrance. Assemble nationale. Comit ecclsiastiqueEditeur : Imprimerie nationale (Paris) , |
| Instruction pour la manire de faire les tats et notices des monumens de peinture, sculpture, gravure, dessin, etc. ; provenant du mobilier des maisons ecclsiastiques supprimes, et dont l'envoi est demand promptement par les Comits runis d'administration ecclsiastique et d'alination des biens nationaux | | livre - Documentaire
Titre : Instruction pour la manire de faire les tats et notices des monumens de peinture, sculpture, gravure, dessin, etc. ; provenant du mobilier des maisons ecclsiastiques supprimes, et dont l'envoi est demand promptement par les Comits runis d'administration ecclsiastique et d'alination des biens nationauxAuteur : France. Assemble nationale. Comit ecclsiastiqueFrance. Assemble nationale. Comit d'alination des biens nationauxEditeur : Imprimerie nationale (Paris) , |
| Instruction pour procder la confection du catalogue de chacune des bibliothques sur lesquelles les Directoires ont du ou doivent incessamment apposer les scells | | livre - Documentaire
Titre : Instruction pour procder la confection du catalogue de chacune des bibliothques sur lesquelles les Directoires ont du ou doivent incessamment apposer les scellsAuteur : France. Assemble nationale. Comit ecclsiastiqueFrance. Assemble nationale. Comit d'alination des biens nationauxEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1791 |
| Plan du rapport faire l'Assemble nationale, par son comit ecclsiastique, ou il a t lu par M. Durand de Maillane, membre de ce comit, dans une de ses sances. Le 23 novembre 1789 | | livre - Documentaire
Titre : Plan du rapport faire l'Assemble nationale, par son comit ecclsiastique, ou il a t lu par M. Durand de Maillane, membre de ce comit, dans une de ses sances. Le 23 novembre 1789Auteur : France. Assemble nationale. Comit ecclsiastique ,Durand de Maillane Pierre-ToussaintEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1789 |
| Projet d'adresse au Franois, sur la Constitution civile du clerg ; adopt et prsent par le Comit ecclsiastique l'Assemble nationale dans la sance du 14 janvier 1791 ; prononc par M. Mirabeau, l'an | | livre - Documentaire
Titre : Projet d'adresse au Franois, sur la Constitution civile du clerg ; adopt et prsent par le Comit ecclsiastique l'Assemble nationale dans la sance du 14 janvier 1791 ; prononc par M. Mirabeau, l'anAuteur : France. Assemble nationale. Comit ecclsiastique ,Mirabeau Honor-Gabriel RiquetiEditeur : Imprimerie nationale (Paris) ,1791 |
| Projet d'adresse aux Franois, sur la constitution civile du clerg, adopt et prsent par le comit ecclsiastique l'Assemble nationale dans la sance du 14 janvier 1791 ; prononc par M. Mirabeau, l'an | | livre - Documentaire
Titre : Projet d'adresse aux Franois, sur la constitution civile du clerg, adopt et prsent par le comit ecclsiastique l'Assemble nationale dans la sance du 14 janvier 1791 ; prononc par M. Mirabeau, l'anAuteur : France. Assemble nationale. Comit ecclsiastique ,Mirabeau Honor-Gabriel RiquetiEditeur : [S.n.] , |