| Arrest du Parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'Arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest du Parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'Arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1763-08-12]. |
| Arrest du Parlement de Dijon, du premier mai 1771 | | livre - Documentaire
Titre : Arrest du Parlement de Dijon, du premier mai 1771Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : [S.n.] ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1771-05-01]. |
| Arrest du Parlement sant Dijon. Du 8 janvier 1762. [Suivi de] Arrest du Parlement sant Dijon. Du 12 avril 1763 | | livre - Documentaire
Titre : Arrest du Parlement sant Dijon. Du 8 janvier 1762. [Suivi de] Arrest du Parlement sant Dijon. Du 12 avril 1763Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : [S.n.] ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1762-01-08] [Arrt. Dijon, parlement. 1763-04-12]. |
| Arrest du parlement sant Dijon. Du 8 janvier 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest du parlement sant Dijon. Du 8 janvier 1762.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : [S.n.] ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1762-01-08]. |
| Arrt de la cour de Parlement de Dijon. Du 7 juin 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt de la cour de Parlement de Dijon. Du 7 juin 1762.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1762-06-07]. |
| Arrt du Parlement de Bourgogne qui condamne un imprim ayant pour titre, Problme historique, tre lacr & brl par l'excuteur de la justice, & ordonne l'information contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs. Du 27 janvier 1764 | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du Parlement de Bourgogne qui condamne un imprim ayant pour titre, Problme historique, tre lacr & brl par l'excuteur de la justice, & ordonne l'information contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs. Du 27 janvier 1764Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1764-01-27]. |
| Arrt du Parlement de Bourgogne qui condamne un imprim ayant pour titre, problme historique, tre lacr & brul par l'excuteur de la justice, & ordonne l'information contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs. Du 27 janvier 1764. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du Parlement de Bourgogne qui condamne un imprim ayant pour titre, problme historique, tre lacr & brul par l'excuteur de la justice, & ordonne l'information contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs. Du 27 janvier 1764.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1764-01-27]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, qui expulse de son ressort les soi-disans Jsuites. Du 11. juillet 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, qui expulse de son ressort les soi-disans Jsuites. Du 11. juillet 1763.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : [S.n.] ,1763Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-07-11]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne. Du 27 janvier 1764. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne. Du 27 janvier 1764.Auteur : Dijon (Cte d'Or). ParlementEditeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Dijon, parlement. 1764-01-27]. |