| | livre - Documentaire Titre : De l'impossibilit d'tablir un gouvernement constitutionnel, sous un chef militaire, et particulirement sous Napolon. - [Troisime dition]Auteur : Comte Franois Charles LouisEditeur : Renaudire (Paris) , |
| | livre - Documentaire Titre : De l'impossibilit d'tablir une monarchie constitutionnelle sous un chef militaire, et particulirement sous Napolon. - Quatrime dition, revue, corrige et augmenteAuteur : Comte Franois Charles LouisEditeur : [S.n.] (Paris) ,1815 |
| | livre - Documentaire Titre : Du nouveau projet de loi sur la presse, par M. ComteAuteur : Comte Franois Charles LouisEditeur : Bureau du Censeur europen ,1817 |
| | livre - Documentaire Titre : Dnonciation d'arrestation et dtention arbitraire, par MM. Comte et DunoyerAuteur : Comte Franois Charles Louis ,Dunoyer Charles BarthlemyEditeur : Bureau du Censeur europen ,1817 |
| | livre - Documentaire Titre : Le Censeur, ou examen des actes et des ouvrages qui tendent a dtruire ou a consolider la constitution de l'Etat. Par MM. Comte et Dunoyer, avocats. Tome sixime.Auteur : Comte Franois Charles Louis ,Dunoyer Charles BarthlemyEditeur : Bureau de l'administration ,1815 |
| | livre - Documentaire Titre : Les rdacteurs du Censeur, aux souscripteursAuteur : Comte Franois Charles Louis ,Dunoyer Charles BarthlemyEditeur : [S.n.] , |
| | livre - Documentaire Titre : Lettre a M. le Garde des Sceaux, ministre de la Justice ; par M. ComteAuteur : Comte Franois Charles LouisEditeur : Bureau du Censeur europen , |
| | livre - Documentaire Titre : Mmoire adress a la Chambre d'accusation de la Cour royale de Paris. Par MM. Comte et DunoyerAuteur : Comte Franois Charles Louis ,Dunoyer Charles BarthlemyEditeur : Bureau du Censeur europen ,1817 |
| | livre - Documentaire Titre : Prospectus. Le Censeur, ou examen des actes et des ouvrages qui tendent a dtruire ou a consolider la constitution de l'EtatAuteur : Comte Franois Charles LouisEditeur : Imp. de Charles , |