| Arrest du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763 | | livre - Documentaire
Titre : Arrest du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : [S.n.] ,1763Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-03-18]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763 | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : Causse ,1763Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-08-12]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763 | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jsuites de son ressort, & l'excution de l'arrt du 11 juillet 1763. Du 12 aot 1763Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : Causse ,1763Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-08-12]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, qui expulse de son ressort les soi-disans Jsuites. Du 11. juillet 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, qui expulse de son ressort les soi-disans Jsuites. Du 11. juillet 1763.Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : [S.n.] ,1763Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-07-11]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763 | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-03-18]. |
| Arrt du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763. | | livre - Documentaire
Titre : Arrt du parlement de Bourgogne, qui ordonne que l'imprim intitul, Mmoire prsent au roi par deux magistrats du parlement d'Aix, contre des arrts & arrts de leur compagnie, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763.Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : Causse ,Titre de srie: [Arrt. Bourgogne, parlement. 1763-03-18]. |
| Lettre du parlement de Bourgogne au roi, sur le rtablissement de celui de Bretagne tel qu'il tait avant l'dit de novembre 1765 & sur le rappel des exils. | | livre - Documentaire
Titre : Lettre du parlement de Bourgogne au roi, sur le rtablissement de celui de Bretagne tel qu'il tait avant l'dit de novembre 1765 & sur le rappel des exils.Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : [S.n.] , |
| Lettre du parlement de Bourgogne au roi, sur le rtablissement de celui de Bretagne tel qu'il tait avant l'dit de novembre 1765 & sur le rappel des exils. | | livre - Documentaire
Titre : Lettre du parlement de Bourgogne au roi, sur le rtablissement de celui de Bretagne tel qu'il tait avant l'dit de novembre 1765 & sur le rappel des exils.Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : [S.n.] , |
| Lettre du parlement de Bourgogne au roi, sur le rtablissement de celui de Bretagne tel qu'il tait avant l'dit de novembre 1765 & sur le rappel des exils. | | livre - Documentaire
Titre : Lettre du parlement de Bourgogne au roi, sur le rtablissement de celui de Bretagne tel qu'il tait avant l'dit de novembre 1765 & sur le rappel des exils.Auteur : Bourgogne. Parlement Editeur : [S.n.] , |