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Anne
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre : Instruction pastorale de Monseigneur l'Evque de Sarlat, au clerg sculier & regulier, & tous les fidles de son diocse, date de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute justice. Du dix-neuf fvrier 1766.
Auteur :
Bordeaux (Gironde). Parlement
Editeur :
Jean Chappuis ,1766
Titre de srie:
[Arrt. Bordeaux, parlement. 1766-02-19].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre : Instruction pastorale de Monseigneur l'Evque de Sarlat, au clerg sculier & regulier, & tous les fidles de son diocse, date de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute justice. Du dix-neuf fvrier 1766.
Auteur :
Bordeaux (Gironde). Parlement
Editeur :
Jean Chappuis ,1766
Titre de srie:
[Arrt. Bordeaux, parlement. 1766-02-19].
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Titre :
Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre : Instruction pastorale de Monseigneur l'Evque de Sarlat, au clerg sculier & regulier, & tous les fidles de son diocse, date de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute justice. Du dix-neuf fvrier 1766.
Auteur :
Bordeaux (Gironde). Parlement
Editeur :
Jean Chappuis ,1766
Titre de srie:
[Arrt. Bordeaux, parlement. 1766-02-19].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la cour de parlement de Bordeaux, qui declare y avoir abus dans le mandement de l'evque de Tulle du 7. septembre dernier ; Fait defenses de l'executer, de le publier, imprimer, garder & retenir.
Auteur :
Bordeaux (Gironde). Parlement
Editeur :
Guillaume Boud ,
Titre de srie:
[Arrt. Bordeaux, parlement. 1718-12-03].
1 exemplaire disponible
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Titre :
Arrest de la cour de parlement de Bordeaux. Extrait des registres du Parlement. Du 28 juin 1762.
Auteur :
Bordeaux (Gironde). Parlement
Editeur :
J.B. Lacorne ,
Titre de srie:
[Arrt. Bordeaux, parlement. 1762-06-28].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la cour de parlement. Du 23 juin 1762.
Auteur :
Bordeaux (Gironde). Parlement
Editeur :
J.B. Lacorne ,
Titre de srie:
[Arrt. Bordeaux, parlement. 1762-06-23].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la cour de parlement. Du 26 mai 1762.
Auteur :
Bordeaux (Gironde). Parlement
Editeur :
J.B. Lacorne ,
Titre de srie:
[Arrt. Bordeaux, parlement. 1762-05-26].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la cour de parlement. Du 30 juin 1762.
Auteur :
Bordeaux (Gironde). Parlement
Editeur :
J.B. Lacorne ,
Titre de srie:
[Arrt. Bordeaux, parlement. 1762-06-30].
1 exemplaire disponible
livre - Documentaire
Titre :
Arrest de la cour du Parlement de Bordeaux, les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre: Lettre pastorale de Monseigneur l'archevque d'Auch, au clerg sculier & rgulier de son diocse, sera lacr & brl par l'Excuteur de la Haute-Justice, comme tant ladite instruction pastorale captieuse, calomnieuse envers les magistrats, & tendante, sous prtexte d'instruction, favoriser le fanatisme, troubler le repos public, & soulever les esprits contre le respect & l'obissance ds l'autorit du Roi & aux arrts de la Cour.
Auteur :
Bordeaux (Gironde). Parlement
Editeur :
Jean Chappuis ,
Titre de srie:
[Arrt. Bordeaux, parlement. 1764-04-04].
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Documentaire
130
Auteurs
Bordeaux (Gironde). Parlement
130
Rouen (Seine-Maritime). Parlement
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Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhne). Parlement
3
Dijon (Cte d'Or). Parlement
2
Toulouse (Haute-Garonne). Parlement
2
Paris. Parlement
1
Rennes (Ille-et-Vilaine). Parlement
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[S.n.]
64
J.B. Lacorne
27
Jean Chappuis
19
Jean-Baptiste Lacorne
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Guillaume Boud
3
Veuve de Joseph David & Esprit David
3
Labottiere frres
2
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1