| Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre : Instruction pastorale de Monseigneur l'Evque de Sarlat, au clerg sculier & regulier, & tous les fidles de son diocse, date de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute justice. Du dix-neuf fvrier 1766. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre : Instruction pastorale de Monseigneur l'Evque de Sarlat, au clerg sculier & regulier, & tous les fidles de son diocse, date de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute justice. Du dix-neuf fvrier 1766.Auteur : Bordeaux (Gironde). ParlementEditeur : Jean Chappuis ,1766Titre de srie: [Arrt. Bordeaux, parlement. 1766-02-19]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre : Instruction pastorale de Monseigneur l'Evque de Sarlat, au clerg sculier & regulier, & tous les fidles de son diocse, date de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute justice. Du dix-neuf fvrier 1766. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre : Instruction pastorale de Monseigneur l'Evque de Sarlat, au clerg sculier & regulier, & tous les fidles de son diocse, date de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute justice. Du dix-neuf fvrier 1766.Auteur : Bordeaux (Gironde). ParlementEditeur : Jean Chappuis ,1766Titre de srie: [Arrt. Bordeaux, parlement. 1766-02-19]. |
| Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre : Instruction pastorale de Monseigneur l'Evque de Sarlat, au clerg sculier & regulier, & tous les fidles de son diocse, date de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute justice. Du dix-neuf fvrier 1766. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre : Instruction pastorale de Monseigneur l'Evque de Sarlat, au clerg sculier & regulier, & tous les fidles de son diocse, date de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacr & brl par l'excuteur de la haute justice. Du dix-neuf fvrier 1766.Auteur : Bordeaux (Gironde). ParlementEditeur : Jean Chappuis ,1766Titre de srie: [Arrt. Bordeaux, parlement. 1766-02-19]. |
| Arrest de la cour de parlement de Bordeaux, qui declare y avoir abus dans le mandement de l'evque de Tulle du 7. septembre dernier ; Fait defenses de l'executer, de le publier, imprimer, garder & retenir. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour de parlement de Bordeaux, qui declare y avoir abus dans le mandement de l'evque de Tulle du 7. septembre dernier ; Fait defenses de l'executer, de le publier, imprimer, garder & retenir.Auteur : Bordeaux (Gironde). ParlementEditeur : Guillaume Boud ,Titre de srie: [Arrt. Bordeaux, parlement. 1718-12-03]. |
| Arrest de la cour de parlement de Bordeaux. Extrait des registres du Parlement. Du 28 juin 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour de parlement de Bordeaux. Extrait des registres du Parlement. Du 28 juin 1762.Auteur : Bordeaux (Gironde). ParlementEditeur : J.B. Lacorne ,Titre de srie: [Arrt. Bordeaux, parlement. 1762-06-28]. |
| Arrest de la cour de parlement. Du 23 juin 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour de parlement. Du 23 juin 1762.Auteur : Bordeaux (Gironde). ParlementEditeur : J.B. Lacorne ,Titre de srie: [Arrt. Bordeaux, parlement. 1762-06-23]. |
| Arrest de la cour de parlement. Du 26 mai 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour de parlement. Du 26 mai 1762.Auteur : Bordeaux (Gironde). ParlementEditeur : J.B. Lacorne ,Titre de srie: [Arrt. Bordeaux, parlement. 1762-05-26]. |
| Arrest de la cour de parlement. Du 30 juin 1762. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour de parlement. Du 30 juin 1762.Auteur : Bordeaux (Gironde). ParlementEditeur : J.B. Lacorne ,Titre de srie: [Arrt. Bordeaux, parlement. 1762-06-30]. |
| Arrest de la cour du Parlement de Bordeaux, les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre: Lettre pastorale de Monseigneur l'archevque d'Auch, au clerg sculier & rgulier de son diocse, sera lacr & brl par l'Excuteur de la Haute-Justice, comme tant ladite instruction pastorale captieuse, calomnieuse envers les magistrats, & tendante, sous prtexte d'instruction, favoriser le fanatisme, troubler le repos public, & soulever les esprits contre le respect & l'obissance ds l'autorit du Roi & aux arrts de la Cour. | | livre - Documentaire
Titre : Arrest de la cour du Parlement de Bordeaux, les chambres assembles, qui ordonne que l'imprim ayant pour titre: Lettre pastorale de Monseigneur l'archevque d'Auch, au clerg sculier & rgulier de son diocse, sera lacr & brl par l'Excuteur de la Haute-Justice, comme tant ladite instruction pastorale captieuse, calomnieuse envers les magistrats, & tendante, sous prtexte d'instruction, favoriser le fanatisme, troubler le repos public, & soulever les esprits contre le respect & l'obissance ds l'autorit du Roi & aux arrts de la Cour.Auteur : Bordeaux (Gironde). ParlementEditeur : Jean Chappuis ,Titre de srie: [Arrt. Bordeaux, parlement. 1764-04-04]. |