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		livre - Documentaire Titre : Arrest de la cour du parlement de Besançon, qui ordonne l'enregistrement de l'Edit du mois de novembre dernier, concernant la Société des Jésuites. Registré le 26 janvier 1765.Auteur : Besançon (Doubs). Parlement Editeur : Cl. Jos. Daclin ,Titre de série: [Arrêt. Besançon, parlement. 1765-01-29]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Arrest du parlement de Besançon, concernant la société des Jésuites. Du 27 mars 1762.Auteur : Besançon (Doubs). Parlement Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Arrêt. Besançon, parlement. 1762-03-27]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Arrest du parlement de Besançon, concernant la société des Jésuites. Du 27 mars 1762.Auteur : Besançon (Doubs). Parlement Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Arrêt. Besançon, parlement. 1762-03-27]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Arrest du parlement de Besançon, concernant la société des Jésuites. Du 27 mars 1762.Auteur : Besançon (Doubs). Parlement Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Arrêt. Besançon, parlement. 1762-03-27]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Arrest du parlement de Besançon, qui condamne un écrit ayant pour titre : Récit de ce qui a occasionné la détention de trente des soixante membres du parlement de Besançon en janvier 1759 à être lacéré & brûlé...Auteur : Besançon (Doubs). Parlement Editeur : Claude-Joseph Daclin ,Titre de série: [Arrêt. Besançon, parlement. 1759-02-19]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Arresté du Parlement de Besançon, du 18 mars 1771 Auteur : Besançon (Doubs). Parlement Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Arrêté. Besançon, parlement. 1771-03-18]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Arresté du Parlement de Besançon. Du vingt-sept Avril 1771.Auteur : Besançon (Doubs). Parlement Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Arrêté. Besançon, parlement. 1771-04-27]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Arresté, articles et remontrances du parlement [au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]Auteur : Besançon (Doubs). Parlement Editeur : [S.n.] ,Titre de série: [Actes. Besançon, parlement. 1759-03-27]. 1 exemplaire disponible
		livre - Documentaire Titre : Arrêté du parl. de Besançon, du 4 janv. 1788 sur l'édit de prorogation des 2-20.Auteur : Besançon (Doubs). Parlement Editeur : [S.n.] , 1 exemplaire disponible

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